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ADOCC - Appels à projets

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PETIT ET GRAND CYCLES DE L'EAU

DECEMBRE 2018
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AD'OCC et le pôle de compétitivité Aqua-Valley vous informent des appels à projets de R&D émis par les programmes de financement européens et nationaux. Vous trouverez ici les informations dont vous avez besoin pour identifier des projets et vous positionner.

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Le réseau Enterprise Europe Network 
AD'OCC est un point de contact du réseau Enterprise Europe Network qui vous aide à identifier des partenaires européens pour vos projets de R&D. 
Plus d’infos

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Pour plus d'informations ou un accompagnement sur les appels à projets : Concepcion AVILA - 04 67 85 69 48 - concepcion.avila@agence-adocc.com 
Guillaume NOURRIT - 04 34 88 34 40 - g.nourrit@aqua-valley.com

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SOMMAIRE

APPELS A PROJETS EUROPEENS 
> 2019/02/13 - Financement européen de projets individuels des PME 
> 2019/02/21 - Projets proches du marché (Fast Track to Innovation) 
> 2019/02/28 - Projets collaboratifs proches du marché (Eurostars) 
> 2019/03/01 - Technologies à faible émission de carbone

APPELS A PROJETS NATIONAUX ET REGIONAUX 
> 2019/01/15 - Projets de R&D structurants pour la compétitivité 
> 2019/01/31 - Dispositifs régionaux d’aide à la recherche 
> 2019/02/13 - Industrie Eco-efficiente 
> 2019/02/28 - Appel à projets France - Chine 
> 2019/06/17 - Economie circulaire et valorisation des déchets 
> 2019/07/10 - Partenariats en innovation France-Taiwan 
> 2019/12/31 - Innovation Défense

 

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AAP européens
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Ouverture : 07/11/2017 > Prochaine deadline : 13/02/2019

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FINANCEMENT EUROPEEN DE PROJETS INDIVIDUELS DES PME 
HORIZON 2020 

Call identifier: H2020-EIC-SMEINST-2018-2020 L'appel "SME Instrument" ou "Instrument PME" est destiné à tous types de PME très innovantes présentant une forte ambition de se développer, croître et s'internationaliser. Cet instrument est conçu comme un outil de croissance qui pourra être porté par une seule PME. 

Le programme de financement SME Instrument pourra soutenir l'entreprise en fonction de la maturité du projet (TRL 6) et accorder une subvention dans les deux premières étapes : 
- Phase 1 : évaluation du concept et de la faisabilité jusqu'à 50000 euros, à partir d'un business plan démontrant la viabilité de développement d'un marché potentiel 
- Phase 2 : R&D, première application commerciale - démonstration de 0,5 M€ à 2,5 M€ en subvention 
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Ouverture : 07/11/2017 > Prochaine deadline : 21/02/2019

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PROJETS COLLABORATIFS PROCHES DU MARCHE 
HORIZON 2020 / FAST TRACK TO INNOVATION 

Call identifier: H2020-EIC-FTI-2018-2020 

Topic: EIC-FTI-2018-2020: Fast Track to Innovation (FTI) L'appel Fast Track to Innovation vise à soutenir des technologies, des concepts, des processus et des modèles d'affaires relativement matures et novateurs qui nécessitent un développement final pour être en mesure d'initier un nouveau marché et de réaliser un déploiement plus large. 
Les propositions doivent se rapporter à tout domaine de H2020 dans le cadre de l'objectif spécifique "Leadership in enabling and industrial technologies" et/ou à l'un des objectifs spécifiques de la priorité "Défi sociétal". 
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Ouverture : 2017 > Prochaine deadline : 28/02/2019

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PROJETS COLLABORATIFS A FORTS INVESTISSEMENTS ET PROCHES DU MARCHE 
EUROSTARS 

Le programme EUROSTARS soutient les PME innovantes impliquées dans des projets collaboratifs européens et cible prioritairement les entreprises qui réalisent de forts investissements en R&D. Son budget total est de 1,14 milliards d'euros sur la période 2014-2020. Son approche "bottom-up" s'applique à tous les domaines technologiques, les produits, procédés et les services pouvant être concernés à condition d'être clairement orientés marché. EUROSTARS a pour finalité de financer des partenaires français engagés dans des projets d'innovation collaboratifs transnationaux sans thématique particulière et proches du marché. 
en savoir plus  

Contact : Patrick CORNET - patrick.cornet@bpifrance.fr 01 41 79 84 38

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AAP ouvert > Prochaines deadlines : 07/12/2018-01/03/2019

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TECHNOLOGIES À FAIBLE ÉMISSION DE CARBONE 
EUROGIA 2020 / EUREKA 

Le cluster Eureka Eurogia soutient des projets collaboratifs de recherche et d'innovation dans le domaine des technologies énergétiques à faible émission de carbone. Il concerne l’utilisation d’hydrogène, les énergies renouvelables (éolien, biomasse, géothermie, solaire, hydraulique, etc.) et l’efficacité énergétique. 
Les sélections se font en deux étapes et, avant de s'inscrire en ligne, il faut envoyer une note à l'adresse mail indiqué ci-après. La note doit contenir un résumé du projet, les coordonnées du contact référentiel du groupement et le domaine technologique du projet. Les consortiums doivent être composés d'au moins deux entreprises de deux pays membres du programme Eureka. 
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AAP nationaux et régionaux
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Ouverture : 16/01/2018 > Deadline : 15/01/2019 

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PROJETS DE R&D STRUCTURANTS POUR LA COMPETITIVITE  
Bpifrance / PIA3 / PSPC 7  

Ce 7ème appel PSPC vise à soutenir des projets avec des retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et des retombées indirectes en termes de structuration durable de filières. Les retombées économiques attendues des projets et de ces structurations de filières concernent tous leurs partenaires industriels et, en particulier, les petites et moyennes entreprises (PME).

Leur réalisation peut comporter des phases de recherche industrielle ainsi que des phases plus aval de développement expérimental, préalables à la mise sur le marché. Les projets peuvent contribuer à structurer des filières industrielles existantes ou émergentes en relation avec la recherche publique et renforcer les positions des entreprises industrielles et de services sur les marchés porteurs.

Le Gouvernement a décidé d’affecter dans le cadre du PIA3 550 M€ supplémentaire à l’action PSPC. Les projets correspondent à des assiettes de travaux d’un montant supérieur à 5 M€ et peuvent atteindre voire dépasser 50 M€.  
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Contact : adminpspc@bpifrance.fr 

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Ouvert en continu > Prochaine deadline : 31/01/2019

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DISPOSITIFS REGIONAUX D’AIDE A LA RECHERCHE 
Région Occitanie 

La Région Occitanie propose plusieurs dispositifs destinés à accompagner les projets portés par les établissements d'enseignement supérieur et/ou de recherche, en collaboration avec des entreprises ou pour permettre le transfert vers l’industrie ou la création d’entreprises : 
- appel à projets PRE-MATURATION (deadline 31/01/2019) 
- appel à projets PRIME (deadline 31/03/2019) 
- appel à projets GRAINE (deadline 15/03/2019) 
- dispositif PILE-CIFRE (ouvert en continu) 
- dispositif REPERE (ouvert en continu) 

Aavec le dispositif REPERE la Région souhaite inciter les laboratoires à candidater aux programmes européens de R&D H2020 qui sont reconnus d’excellence et extrêmement sélectifs. Au travers de ce dispositif s'adressant aux chercheurs participant à un projet européen H2020 et impliquant au moins une PME, la Région entend notamment : 
- Augmenter la participation des PME régionales aux projets européens, 
- Inciter les chercheurs-coordonnateurs ou partenaires de Programmes Collaboratifs Européens à répondre aux appels d’offre en intégrant des TPE/PME dans le consortium de recherche, 
- Rendre visible au niveau international l’écosystème régional de Recherche, l’innovation et de transfert, 
- Permettre au laboratoire de développer des travaux de recherche complémentaires, et de rester compétitif et attractif, tant pour les entreprises régionales qu’européennes. 
en savoir plus  

Contact : Caroline POURREAU - caroline.pourreau@laregion.fr 04 34 35 77 38

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Ouverture : 29/05/2018 > Deadline : 13/02/2019

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INDUSTRIE ECO-EFFICIENTE 
Investissements d’Avenir 

Cet appel a pour objectif de promouvoir des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale. Les projets attendus devront répondre à au moins l’un des trois axes suivants : 
- Axe 1 : Maîtriser la consommation énergétique de façon à diminuer les émissions de gaz à effet de serre de la production de biens et de services 
- Axe 2 : Optimiser l’intensité matière et eau de la production de biens et de services 
- Axe 3 : Réduire l’impact sur les milieux 

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles auprès de l’industrie manufacturière et l’industrie des biens de consommations. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. 
en savoir plus  

Contact : aap.industrie@ademe.fr

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Ouverture : 02/11/2018 > Deadline : 28/02/2019

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APPEL A PROJETS FRANCE - CHINE 
Bpifrance 

L’objectif de cet appel à projets est de favoriser l’émergence de projets de partenariats technologiques et R&D portés par des entreprises des deux pays. Ces partenariats sont susceptibles de recevoir des soutiens financiers de Bpifrance en France et du MOST en Chine (Ministère chinois de la Science et de la Technologie). 

Les secteurs technologiques concernés sont : 
- les sciences de la vie 
- les sciences de l'agriculture 
- les TIC 
- les matériaux avancés 

Les projets retenus par Bpifrance et MOST entreront dans le processus de Bpifrance (ADI) et dans celui du dispositif de financement approprié en Chine. 
en savoir plus  

Contact : mael.mbaye@bpifrance.fr

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Ouverture : 09/02/2018 > Deadline : 17/06/2019

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ECONOMIE CIRCULAIRE ET VALORISATION DES DECHETS 
Investissements d’Avenir 

Cet appel a pour objectif de développer des innovations technologiques et/ou organisationnelles et des solutions industrielles visant : 
- à améliorer la conception de produits et services économes en ressources et moins impactant pour l’environnement, dont ceux générant un changement de modèle économique ; 
- à lever les freins au recyclage et à la valorisation, y compris énergétique, de déchets contribuant ainsi à la transition vers une économie plus circulaire. 

L’appel financera des démonstrateurs, les expérimentations préindustrielles ou premières industrielles intégrant l’amont et l’aval de leur filière dans une démarche d’économie circulaire, et répondant à au moins l’un des 3 champs d’actions suivants : 
- Axe 1 : Transformation, utilisation, réintégration des matières issues de déchets et écoconception de produits 
- Axe 2 : Réutilisation, réparation, réduction des déchets et du gaspillage alimentaire et modèle d’économie de fonctionnalité 
- Axe 3 : Collecte, tri, préparation des déchets et recyclage des matières qui en sont issues 
en savoir plus  

Contact : aap.ecocirc@ademe.fr

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Ouverture : 10/07/2018 > Deadline : 10/07/2019

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PARTENARIATS EN INNOVATION FRANCE-TAIWAN 
Bpifrance / TIIP Taiwan 

Bpifrance et TIIP Taiwan soutiennent des partenariats en innovation entre entreprises françaises et taïwanaises. Le consortium doit être composé d’au moins une entreprise taïwanaise et une entreprise française (< 2 000 employés) présentant un fort potentiel de croissance à l’international. Le projet d’innovation doit cibler le développement de produits, services ou procédés industriels avec des perspectives concrètes d’industrialisation et de commercialisation. 
en savoir plus  

Contact : Mael M’Baye - mael.mbaye@bpifrance.fr

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Appel ouvert en continu > Deadline : 31/12/2019

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INNOVATION DEFENSE 
DGA / RAPID 

Afin d'augmenter l'appui à l'innovation duale, le dispositif RAPID (régime d'appui à l'innovation duale) soutient des projets de recherche industrielle ou de développement expérimental à fort potentiel technologique, présentant des applications militaires mais aussi des retombées pour les marchés civils. Ce dispositif est conçu pour être extrêmement réactif afin d'accorder, dans un délai de quatre mois entre le dépôt du dossier et le début des travaux, un financement des projets sélectionnés. Ce dispositif est dédié aux PME et ETI, qui peuvent s'associer potentiellement avec un laboratoire de recherche. Les projets peuvent être individuels ou collaboratifs (2 partenaires maximum). 
en savoir plus  

Contact :
Philippe DUSSANS - dispositif.rapid@dga.defense.gouv.fr 01 46 19 62 23

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